Une révolution juridique dans le Web3 : la mise en demeure via NFT

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Le monde du Web3, centré sur la décentralisation et l’utilisation de la blockchain, ne cesse de faire parler de lui. Récemment, un phénomène inédit a attiré l’attention : le cybersquatting de noms de domaine Ethereum Name Service (ENS). L’ENS permet d’associer un nom de domaine facile à retenir à une adresse Ethereum, simplifiant ainsi l’utilisation des cryptoactifs. Cependant, cette innovation a également ouvert la porte à des pratiques malveillantes, comme en témoigne l’activité d’un utilisateur connu sous le pseudonyme « ENS2late ». Ce dernier a réservé de nombreux noms de domaine associés à des marques reconnues dans divers secteurs, allant des médias à l’immobilier, en passant par le commerce en ligne et le voyage.

La riposte de Boischaut : une première en France

Face à ce défi, la maison de vente aux enchères Boischaut, leader des ventes de NFT en France, a innové en envoyant une mise en demeure sous forme de NFT à l’adresse Ethereum du cybersquatteur. Cette approche, une première en France, marque un tournant dans la lutte contre le cybersquatting dans l’espace Web3. Le NFT, une fois reçu, ne peut être ni supprimé ni transféré, assurant ainsi que la mise en demeure reste attachée au portefeuille du destinataire.

Le processus de démasquage

L’identification et la mise en demeure de l’individu derrière le pseudonyme « ENS2late » ont nécessité une collaboration étroite entre experts en blockchain, juristes et développeurs. Jordan Tarlet d’Enephtys a joué un rôle clé en traçant les transactions du cybersquatteur sur la blockchain, ce qui a permis de lever son anonymat grâce à l’interaction avec une plateforme collectant des données personnelles. Une fois l’identité du cybersquatteur établie, une procédure judiciaire a été mise en place, comprenant la rédaction d’une mise en demeure par Maître Matthieu Quiniou, avocat spécialisé dans le droit des nouvelles technologies.

Implications et perspectives

Cette affaire ouvre des perspectives nouvelles en matière de droit dans l’univers du Web3. Elle démontre la possibilité d’utiliser la blockchain non seulement comme un outil de transaction mais aussi comme moyen de régulation et de résolution de conflits. Ce précédent pourrait inciter d’autres entités à explorer des voies similaires pour protéger leurs droits numériques, tout en soulignant la nécessité de développer un cadre juridique adapté à ces nouvelles technologies.

Cette mise en demeure au format NFT peut être visualisée avec le lien suivant : https://opensea.io/assets/optimism/0x5aedddfbfbaa773fdd3c51580fb4ac84f4ffdd73/1

La mise en demeure via NFT par Boischaut constitue donc un jalon important dans l’évolution du Web3, illustrant comment les avancées technologiques peuvent servir de levier dans la protection des droits et la lutte contre les pratiques malveillantes. Cet événement souligne également l’importance pour les entreprises de rester à la pointe de l’innovation pour défendre efficacement leurs actifs dans un environnement numérique en constante évolution.

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Eric GARLETTI
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