La fraude et la contrefaçon sont des fléaux qui ne cessent de prendre de l’ampleur sur la scène internationale. Les douaniers jouent un rôle clé dans la lutte contre ce phénomène, et récemment, ceux de La Réunion ont fait parler d’eux en réalisant une saisie record de contrefaçons alimentaires. Les ministres français ont salué leur action qui démontre une fois de plus l’efficacité et la nécessité des contrôles douaniers.
Une saisie inédite suite à une coopération inter-régionale
Suite à une information provenant des douaniers de Marseille, les agents du bureau du Port à La Réunion ont lancé des investigations qui les ont conduits à une saisie spectaculaire de 642 450 contrefaçons de produits alimentaires. Ces marchandises étaient dissimulées dans un container en provenance de Chine et destiné à Madagascar, mais l’alerte a permis d’intercepter ce colis frauduleux en temps opportun.
Le 7 juillet dernier, lors du contrôle du container, déclaré contenir 1450 cartons de jouets, la surprise était de taille. En ouvrant les premiers colis, les douaniers ont découvert des sachets de poudre et des bouteilles de 25 ml arborant les mentions Cola, Fanda, Cola Spray ou Sprite Spray, qui semblent être des contrefaçons. Le caractère contrefaisant des produits a été rapidement confirmé par le titulaire de la marque, menant ainsi à la saisie et la future destruction de ces marchandises, conformément aux procédures légales en vigueur.
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Un cadre juridique renforcé pour lutter contre la contrefaçon
Depuis 2019, le “Paquet Marque”, transposé en droit français, offre aux services douaniers la possibilité de contrôler et intercepter des contrefaçons, même en transit ou transbordement, et non destinées à être commercialisées dans l’UE. Cette avancée juridique se révèle particulièrement utile, notamment à La Réunion, grâce à son positionnement géographique stratégique.
Réaction positive du gouvernement Français
Dans un communiqué, Bruno Le Maire, ministre de l’Économie, des Finances et de la Relance et de la souveraineté industrielle et numérique, ainsi que Thomas Cazenave, ministre délégué chargé des Comptes publics, ont félicité les douaniers pour cette opération réussie. Ils ont souligné l’importance de la vigilance des douanes dans la protection de la santé et de la sécurité des consommateurs, en coopération étroite avec les titulaires de droits.
En 2022, la douane française a retiré 11,5 millions de contrefaçons du marché, soit une augmentation de 27% par rapport aux années précédentes, surpassant ainsi les niveaux historiques établis en 2016. Cette saisie à La Réunion en est une illustration poignante et encourage la continuité des efforts dans la lutte contre la contrefaçon, un combat au cœur de l’intérêt général.
Cet article met en lumière le travail incessant et souvent sous-estimé des douaniers, qui, au-delà de la collecte des taxes et des impôts, contribuent grandement à la sécurité des consommateurs et au maintien de l’ordre économique.
En résumé :
- Les douaniers de La Réunion ont saisi 642 450 contrefaçons de produits alimentaires dans un container en provenance de Chine, destiné à Madagascar, suite à une alerte des douaniers de Marseille.
- La saisie a été effectuée le 7 juillet, lors du contrôle d’un container faussement déclaré contenir 1450 cartons de jouets.
- Le “Paquet Marque”, transposé en droit français depuis 2019, permet aux douaniers de contrôler et intercepter des contrefaçons, même en transit, renforçant ainsi la lutte contre la fraude.
- Les ministres français ont félicité l’action des douaniers, soulignant l’importance de leur vigilance pour la santé et la sécurité des consommateurs.
- En 2022, la douane française a retiré 11,5 millions de contrefaçons du marché, dépassant les records précédents et illustrant l’efficacité des mesures en place contre la contrefaçon.
